Délibération - Subvention d'Intérêt Local
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Retrouvez les tous derniers comptes-rendus des séances du conseil municipal et le "Courbéteux" notre journal communal
2026 :
Délibération - Subvention ASE
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Délibération - programmation réfection des routes
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Délibération - Durée des concessions
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Délibération - Désignation du Correspondant Défense
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Délibération - Commission Communale des Impôts Directs
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Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2026
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Délibération - Vente d'un véhicule
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Délibération - Acceptation des Admissions en Non Valeurs inférieures ou égales à 200 €
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Délibération - Vote des Taux d'imposition
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Délibération - Délégations au maire
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 avril 2026
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Le Courbeteux - Juin 2026 n°268
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Compte Rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2026
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Délibération - Dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et Cérémonies"
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Délibération - Engagement de la Collectivité dans le Programme ACTEE+ au Titre du Fonds Chêne 6
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Délibération - Nombre de délégués au Centre Communal d'Action Sociale
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Délibération - Désignation des Membres du Conseil Municipal Elus Délégués au Centre Communal d'Action Sociale
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