Compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2026
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Retrouvez les tous derniers comptes-rendus des séances du conseil municipal et le "Courbéteux" notre journal communal
2026 :
Délibération - Approbation du Projet du Parc Naturel régional de l'Avesnois et de ses Annexes
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Délibération - Avis sur la demande d'enregistrement de la SARL FDH BIO ENERGIES au titre de la législation sur les…
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Délibération - Rectificatif Régie d'Avance
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Délibération - Redevance sur l'utilisation des pompes à eau
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Délibération - Modification de Tableau des Emplois
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Délibération - Suppression d'Emploi
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Délibération - Mise en place de la Taxe sur la vacance des Locaux d'Habitation
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Délibération - Approbation de la convention de mandat confiée au SEAA pour la conduite de l'Appel à initiatives Privées…
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Délibération - Facturation des Equipements Mobiles Sportifs
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Le Courbeteux - Septembre 2026 n°269
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Délibération - Tarifs services et location
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Délibération - Délégations au Maire
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Délibération - Subvention Exceptionnelle ACE
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Délibération - Subventions aux Associations
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Délibération - réfection de la toiture de l'école, subvention ADVB
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Délibération - Vote du taux de la taxe d'aménagement
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Délibération - Tarifs cantine/garderie pour la rentrée 2026/2027
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